Termos do serviço

③ CONDITIONS DE SERVICE

Objet

Les présentes conditions définissent les modalités d'utilisation du site VELK exploité par Thomas FAYARD, micro-entrepreneur, SIRET 940 790 207 00010.

Accès au site

L'accès au site est libre et gratuit. VELK se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au site à tout moment, sans préavis ni indemnité.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo, marque VELK, photographies, structure) sont la propriété exclusive de Thomas FAYARD et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

Responsabilité

VELK ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder. Les liens hypertextes vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de VELK.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

Modification des conditions

VELK se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.